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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECA SYSTEM
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COMPROVITT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPROVITT
MECA SYSTEM, SARL

Numéro de dépôt :
3989660
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
COMPROVITT de MECA SYSTEM

Présentation de la marque COMPROVITT

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECA SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPROVITT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECA SYSTEM domicilié(e) RUE JEAN BAPTISTE ROZIERES, ZI DE MONTPLAIN - 15100 - SAINT FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 844 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECA SYSTEM, M. PASCAL BUISSON domicilié(e) RUE JEAN BAPTISTE ROZIERES, ZI DE MONTPLAIN - 15100 - SAINT FLOUR - France.

La marque COMPROVITT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPROVITT est expirée depuis le 13 mars 2023.

MECA SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : MECACITY


MECA SYSTEM, SARL - RUE JEAN BAPTISTE ROZIERES, ZI DE MONTPLAIN - 15100 - SAINT FLOUR - France - SIREN 442844924


MECA SYSTEM, M. PASCAL BUISSON - RUE JEAN BAPTISTE ROZIERES, ZI DE MONTPLAIN - 15100 - SAINT FLOUR - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Fils à usage textile ; fils de verre à usage textile.